Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent aux commandes passées sur le site www.module48.com.
Vendeur
Le site est édité par Module 48 SAS, société immatriculée sous le numéro SIRET 94082412100013, dont le siège social est situé au 58 rue de Monceau, 75008 Paris, France.
Contact : shop@module48.com
Numéro de TVA intracommunautaire : FR34940824121
Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible. De légères variations peuvent exister selon les matières, finitions, écrans ou procédés de fabrication.
Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
Commande
La validation de la commande implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente. Module 48 se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas d’erreur manifeste, de fraude suspectée ou d’indisponibilité du produit.
Paiement
Le paiement est exigible au moment de la commande. Les moyens de paiement disponibles sont indiqués lors du paiement.
Livraison
Les commandes sont livrées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais et frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.
Droit de rétractation
Conformément au droit applicable, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sauf exceptions prévues par la loi.
Retours et remboursements
Les articles retournés doivent être non portés, non lavés, non endommagés, dans leur état d’origine et avec leurs éléments d’emballage d’origine lorsque cela est applicable. Après réception et contrôle du retour, le remboursement est effectué sur le moyen de paiement initial.
Garanties légales
Les produits bénéficient des garanties légales applicables, notamment la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés.
Données personnelles
Les données personnelles collectées dans le cadre des commandes sont traitées conformément à la politique de confidentialité du site.
Droit applicable
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.
